Avocats de Demain
  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Entreprise
  • Immobilier
  • Juridique
  • Contact
Accueil2024novembre

Mois : novembre 2024

Immobilier

La surélévation en copropriété : un droit complexe à maîtriser

novembre 30, 2024 Sandra Gomes 0
Le droit de surélévation en copropriété offre de nouvelles perspectives pour valoriser un bien immobilier, mais sa mise en œuvre soulève de nombreuses questions juridiques et pratiques. Décryptage des enjeux et des étapes clés pour […]
Entreprise

Start-ups et droit pénal : Les pièges juridiques à éviter pour les entrepreneurs innovants

novembre 26, 2024 Sandra Gomes 0
Dans l’écosystème effervescent des start-ups, l’innovation et la prise de risque sont valorisées. Mais attention, le cadre légal reste inflexible. Quelles sont les spécificités de la responsabilité pénale pour ces jeunes pousses audacieuses ? Le […]
Droit

La Récidive de Conduite sans Permis : Un Défi Judiciaire Persistant

novembre 22, 2024 Sandra Gomes 0
Face à la multiplication des cas de conduite sans permis, le système judiciaire français durcit sa réponse pénale. Entre sanctions alourdies et mesures de prévention renforcées, le traitement de la récidive dans ce domaine soulève […]
Divorce

La pension alimentaire pour l’ex-conjoint : décryptage des critères d’attribution

novembre 18, 2024 Sandra Gomes 0
Le divorce entraîne souvent des bouleversements financiers. La pension alimentaire pour l’ex-conjoint, une mesure visant à atténuer ces impacts, soulève de nombreuses questions. Quels sont les critères légaux qui régissent son attribution ? Plongée dans […]
Entreprise

Protégez votre entreprise : Tout savoir sur le régime d’assurance des biens professionnels

novembre 13, 2024 Sandra Gomes 0
Dans un monde économique en constante évolution, la protection de vos actifs professionnels est primordiale. Découvrez comment le régime d’assurance des biens professionnels peut sécuriser l’avenir de votre entreprise et vous offrir une tranquillité d’esprit […]
Immobilier

La vente à la découpe en copropriété : un encadrement juridique renforcé pour protéger les locataires

novembre 9, 2024 Sandra Gomes 0
La vente à la découpe en copropriété : un encadrement juridique renforcé pour protéger les locataires Face à la multiplication des opérations de vente à la découpe en copropriété, le législateur a progressivement renforcé l’arsenal […]
Juridique

La propriété intellectuelle en péril : les infractions qui menacent la création

novembre 5, 2024 Sandra Gomes 0
Dans un monde où l’innovation et la créativité sont les moteurs de l’économie, la protection de la propriété intellectuelle devient un enjeu majeur. Pourtant, les atteintes à ces droits se multiplient, mettant en danger les […]
Juridique

La conduite en sens interdit : un délit aux conséquences graves

novembre 1, 2024 Sandra Gomes 0
Prendre un sens interdit au volant peut sembler anodin, mais les répercussions juridiques sont lourdes. Découvrons les sanctions encourues et les enjeux de sécurité liés à cette infraction routière trop souvent banalisée. La qualification pénale […]

Articles récents

  • Innovations en Jurisprudence : Les Décisions Clés de 2025
  • Facturation numérique et prestation de services immatériels: enjeux juridiques et fiscaux
  • Bulletin de salaire et franchise médicale : analyse des interactions et impacts sur les droits sociaux des salariés
  • La transmission du patrimoine familial : Stratégies juridiques pour une succession optimisée
  • Comprendre les Nouveaux Enjeux du Droit du Travail en 2025 : Guide Pratique et Stratégique pour Employeurs et Salariés

2024 - www.avocatsdedemain.fr - Contact - Mentions légales